44029_PLU_20220126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DIVATTE-SUR-LOIRE - commune déléguée de la Chapelle-Basse-Mer"


Informations

Nom du document DU_44029
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DIVATTE-SUR-LOIRE - commune déléguée de la Chapelle-Basse-Mer
Maillage 44029 DIVATTE-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2022 à 17:21
Publié le 31/01/2022 à 17:45
Mis à jour le 31/01/2022 à 17:45
Statut
Version 4
Nom de l'archive 44029_PLU_20220126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-feab831e660c840dc4b8c814bdac84eb
Producteur CC SEVRE LOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIVATTE-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44029
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/01/2022.
Emprise [-1.4026534,47.2514232,-1.3115026,47.3058846]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44029_procedure_20220126.pdf Procédure
44029_rapport_20220126.pdf Rapport
44029_padd_20220126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44029_prescription_surf_05_20220126.pdf Emplacement réservé
44029_reglement_20220126.pdf Règlement écrit
44029_reglement_graphique_20220126.pdf Règlement graphique
44029_info_surf_02_20220126.pdf Zone d'aménagement concerté
44029_info_surf_03_20220126.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44029_info_surf_04_20220126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44029_info_surf_14_20220126.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
44029_info_surf_16_texte_20220126.pdf Info surf 16 texte
44029_info_surf_19_eu_20220126.pdf Info surf 19 eu
44029_info_surf_19_eu_texte_20220126.pdf Info surf 19 eu texte
44029_liste_sup_20220126.pdf Liste sup
44029_plan_sup_20220126.pdf Plan sup
44029_orientations_amenagement_20220126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC SEVRE LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-sevreloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-sevreloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.