25368_PLU_20260410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE"



Informations

Nom du document DU_25368
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
Maillage 25368 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2026 à 09:52
Publié le 13/04/2026 à 10:25
Mis à jour le 13/04/2026 à 10:25
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 25368_PLU_20260410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fee1f5b170f2283e637fd077d3fe3c64
Producteur CU du Grand Besançon Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25368
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.089625,47.306693,6.1862945,47.3633497]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25368_procedure_20260410.pdf Procédure
25368_rapport_20260410.pdf Rapport
25368_padd_20260410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25368_reglement_20260410.pdf Règlement écrit
25368_reglement_graphique_20260410.pdf Règlement graphique
25368_DPU_20260410.pdf DPU
25368_RLPI_info_20_20260410.pdf RLPI info 20
25368_ZPPAP_20260410.pdf ZPPAP
25368_annexes_graphiques_20260410.pdf Annexes graphiques
25368_annexes_sanitaires_20260410.pdf Annexes sanitaires
25368_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20260410.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25368_sup_liste_20260410.pdf Sup liste
25368_taxe_amenagement_20260410.pdf Taxe amenagement
25368_orientations_amenagement_20260410.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.