11262_PLU_20260403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NARBONNE"


Informations

Nom du document DU_11262
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NARBONNE
Maillage 11262 NARBONNE
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2026 à 08:46
Publié le 15/04/2026 à 14:28
Mis à jour le 15/04/2026 à 14:28
Statut Publié
Version 25
Nom de l'archive 11262_PLU_20260403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ff1c4aa03b53899f616caa9b8b36baa8
Producteur SCE ATELIER UP+
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NARBONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11262
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.882338,43.061216,3.1856375,43.2376807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11262_procedure_20250612.pdf Procédure
11262_procedure_20260403.pdf Procédure
11262_rapport_1_20260403.pdf Partie 1
11262_rapport_2_20260403.pdf Partie 2
11262_rapport_3_20260403.pdf Partie 3
11262_rapport_4_20260403.pdf Partie 4
11262_rapport_5_20260403.pdf Partie 5
11262_padd_20260403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11262_prescription_surf_20260403.pdf Prescription surf
11262_reglement_20260403.pdf Règlement écrit
11262_reglement_graphique_1_20260403.pdf Règlement graphique 1
11262_reglement_graphique_2_20260403.pdf Règlement graphique 2
11262_Annexes_informatives_20260403.pdf Annexes informatives
11262_Annexes_relatives_R151CU_20260403.pdf Annexes relatives R151CU
11262_Annexes_sanitaires_20260403.pdf Annexes sanitaires
11262_SUP_Arretes_20260403.pdf SUP Arretes
11262_SUP_Liste_20260403.pdf SUP Liste
11262_SUP_Plan_20260403.pdf SUP Plan
11262_SUP_fiches_informatives_20260403.pdf SUP fiches informatives
11262_orientations_amenagement_20260403.pdf OAP
11262_orientations_amenagement_2_20260403.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SCE ATELIER UP+
Téléphone : Aucun
Courriel : juliette.sartre@ateliersup-plus.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Narbonne
Téléphone : Aucun
Courriel : f.bonavia@mairie-narbonne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 11262 NARBONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 3 avril 2026.

      11262_PLU_MS1_20260403  
11262_20251113_delib_modalites - Mise à disposition du public1_20260403.pdf
11262_20260403_avis_PPA1_20260403.pdf
11262_20260403_delib_approbation_MS1_20260403.pdf
11262_20251030_delib_prescription_MS1_20260403.pdf