Procedure 11262_PLU_MS1_00000000
Données sur la procédure
| Statut de la procédure | En cours |
| Nom | 11262_PLU_MS1_00000000 |
| Maillage | 11262 NARBONNE |
| Type de procédure | MS1 - Modification Simplifiée n°1 |
| Date d'approbation | - |
| Document d'urbanisme associé |
11262_PLU_20250612
Documents publiés sur le territoire |
Procédures relatives au document 11262_PLU_20250612
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La commune de NARBONNE a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 30 octobre 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 3 octobre 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 8 août 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 8 août 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de révision le 12 juin 2025.
