Procedure 11262_PLU_MAJ1_20250808
Données sur la procédure
Statut de la procédure | Approuvée |
Nom | 11262_PLU_MAJ1_20250808 |
Maillage | 11262 NARBONNE |
Type de procédure | MAJ1 - Mise à jour n°1 |
Date d'approbation | 08 Août 2025 |
Document d'urbanisme associé |
11262_PLU_20250808 (non publié)
Documents publiés sur le territoire |
Caractère exécutoire |
Procédures relatives au document 11262_PLU_20250808
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 3 octobre 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 8 août 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 8 août 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de révision le 12 juin 2025.