Procedure 11262_PLU_MAJ2_20251003
Données sur la procédure
| Statut de la procédure | Approuvée |
| Nom | 11262_PLU_MAJ2_20251003 |
| Maillage | 11262 NARBONNE |
| Type de procédure | MAJ2 - Mise à jour n°2 |
| Date d'approbation | 03 Octobre 2025 |
| Document d'urbanisme associé |
11262_PLU_20251003 (non publié)
Documents publiés sur le territoire |
| Caractère exécutoire |
Procédures relatives au document 11262_PLU_20251003
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La commune de NARBONNE a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 30 octobre 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 3 octobre 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 8 août 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 8 août 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de révision le 12 juin 2025.
