Procedure 11262_PLU_MAJ3_20260226
Données sur la procédure
| Statut de la procédure | Approuvée |
| Nom | 11262_PLU_MAJ3_20260226 |
| Maillage | 11262 NARBONNE |
| Type de procédure | MAJ3 - Mise à jour n°3 |
| Date d'approbation | 26 Février 2026 |
| Document d'urbanisme associé |
11262_PLU_20260226 (non publié)
Documents publiés sur le territoire |
| Caractère exécutoire |
Procédures relatives au document 11262_PLU_20260226
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°4 le 16 mars 2026.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°3 le 26 février 2026.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 3 avril 2026.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 3 octobre 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 8 août 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 8 août 2025.
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La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de révision le 12 juin 2025.
