Procedure 240900464_PLUi_M2_00000000


Données sur la procédure

Statut de la procédure En cours
Nom 240900464_PLUi_M2_00000000
Maillage 240900464 PLUI DU PAYS D'OLMES
Type de procédure M2 - Modification n°2
Date d'approbation -
Document d'urbanisme associé 240900464_PLUi_20250129

Procédures relatives au document 240900464_PLUi_20250129



  • La collectivité de PLUI DU PAYS D'OLMES a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 23 juillet 2025.

          240900464_PLUi_RA1_00000000  
    240900464_20250723_delib_prescription_RA1_00000000.pdf
  • La collectivité de PLUI DU PAYS D'OLMES a démarré une procédure de modification n°3 le 23 juillet 2025.

          240900464_PLUi_M3_00000000  
    240900464_20250723_delib_prescription_M3_00000000.pdf
  • La collectivité de PLUI DU PAYS D'OLMES a démarré une procédure de modification n°2 le 23 juillet 2025.

          240900464_PLUi_M2_00000000  
    240900464_20250723_delib_prescription_M2_00000000.pdf
  • La collectivité de PLUI DU PAYS D'OLMES a démarré une procédure de modification n°1 le 23 juillet 2025.

          240900464_PLUi_M1_00000000  
    240900464_20250723_delib_prescription_M1_00000000.pdf