Page territoire de 12222 SAINT-FELIX-DE-SORGUES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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200067155_PLUi_20241217 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SAINT AFFRICAIN, ROQUEFORT, SEPT VALLONS | 07/01/2025 à 12:51:41 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PARC NATUREL DES GRANDS CAUSSES | 23/08/2018 à 12:38:24 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 12222 SAINT-FELIX-DE-SORGUES
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