Page territoire de 21185 COMBERTAULT
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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21185_PLU_20110523 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMBERTAULT | 02/06/2020 à 11:32:51 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES AGGLOMERATIONS DE BEAUNE, NUITS SAINT GEORGES ET GE | 10/07/2023 à 14:03:23 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 21185 COMBERTAULT
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