Page territoire de 21227 DAROIS
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
21227_PLU_20231107 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAROIS | 09/02/2024 à 09:03:08 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS SEINE ET TILLES EN BOURGOGNE | 23/03/2020 à 17:06:26 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 21227 DAROIS
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 21227 DAROIS depuis cette page.