Page territoire de 39297 LONGCHAUMOIS
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
243900479_PLUi_20240702 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT JURA - ARCADE | 15/07/2024 à 17:51:51 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU HAUT-JURA | 10/08/2023 à 15:10:53 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 39297 LONGCHAUMOIS
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 39297 LONGCHAUMOIS depuis cette page.