Page territoire de 54339 MALZEVILLE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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54339_PLU_20230629 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALZEVILLE | 13/07/2023 à 10:45:45 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MULTIPOLE SUD LORRAINE | 17/12/2024 à 11:14:48 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 54339 MALZEVILLE depuis cette page.
Procédures en cours sur 245400676 PLUI DU GRAND NANCY
La collectivité de PLUI DU GRAND NANCY a démarré une procédure d'élaboration le 3 juillet 2015.