Page territoire de 82061 FENEYROLS
Documents d'Urbanisme
| Nom | Date de mise à jour | |
|---|---|---|
| 248200107_PLUi_20250520 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON | 20/08/2025 à 17:41:47 |
Servitudes d'Utilité Publique
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Procédures en cours sur 248200107 PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON
La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de modification n°6 le 14 septembre 2026.
| 248200107_PLUi_M6_00000000 | |||
| 248200107_20260914_Arrêté engageant la modification n°66_00000000.pdf | |||
| 248200107_20260922_delib_objectifs_et_modalites6_00000000.pdf | |||
La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de modification n°5 le 23 septembre 2026.
La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de mise en compatibilité n°2 le 2 décembre 2025.
La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de modification n°4 le 16 juin 2026.
