Page territoire de 82123 MONTBARTIER
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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200066652_PLUi_20241128_A - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND SUD TARN ET GARONNE partie A | 26/12/2024 à 15:03:38 | |
82123_PLU_20220929 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBARTIER | 16/11/2022 à 12:15:23 |
Servitudes d'Utilité Publique
Aucune procédure en cours sur le territoire de 82123 MONTBARTIER
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