Page territoire de 86077 CIVAUX
Documents d'Urbanisme
| Nom | Date de mise à jour | |
|---|---|---|
| 200070043_PLUi_20250617 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VIENNE ET GARTEMPE | 13/10/2025 à 07:45:48 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
| Nom | Date de mise à jour | |
|---|---|---|
| Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD VIENNE | 17/11/2021 à 09:20:43 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 86077 CIVAUX depuis cette page.
Procédures en cours sur 200070043 PLUI VIENNE ET GARTEMPE
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.
La collectivité de PLUI VIENNE ET GARTEMPE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 juin 2025.