83084_PLU_20221208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMEYAN"


Informations

Nom du document DU_83084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMEYAN
Maillage 83084 MONTMEYAN
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2024 à 15:52
Publié le 12/01/2024 à 16:18
Mis à jour le 12/01/2024 à 16:18
Statut
Version 5
Nom de l'archive 83084_PLU_20221208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03b42bb10db47b7288f7d8066d174b29
Producteur Mairie de Montmeyan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMEYAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83084
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0132783,43.61717,6.1172268,43.6978933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/03/2020
Date de publication : 05/03/2020
Date de révision : 12/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83084_procedure_20221208.pdf Procédure
83084_rapport_20221208.pdf Rapport
83084_padd_20210412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83084_prescription_pct_07_01_20221208.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83084_prescription_pct_16_01_20221208.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83084_prescription_surf_05_00_20221208.pdf Emplacement réservé
83084_reglement_20221208.pdf Règlement écrit
83084_reglement_graphique_1_20221208.pdf Règlement graphique 1
83084_reglement_graphique_2_20221208.pdf Règlement graphique 2
83084_reglement_graphique_3_20221208.pdf Règlement graphique 3
83084_info_lin_19_01_20210412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83084_info_lin_19_02_20210412.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
83084_liste_sup_20210412.pdf Liste sup
83084_plan_sup_20210412.pdf Plan sup
83084_orientations_amenagement_20221208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montmeyan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montmeyan@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montmeyan@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83084 MONTMEYAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de MONTMEYAN a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 22 juillet 2024.

      83084_PLU_MEC1_00000000  
83084_20240722_delib_engagement_MEC1_00000000.pdf