26206_PLU_20221027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMEYRAN"


Informations

Nom du document DU_26206
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMEYRAN
Maillage 26206 MONTMEYRAN
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2022 à 15:32
Publié le 02/12/2022 à 14:39
Mis à jour le 02/12/2022 à 14:40
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26206_PLU_20221027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f2a18e488b8dbf6565200814ea8090e
Producteur commune de Montmeyran

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMEYRAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26206
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2022.
Emprise [4.9356923,44.8111616,5.0283694,44.8611173]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26206_procedure_20221027.pdf Procédure
26206_rapport_1_20221027.pdf Partie 1
26206_rapport_2_20221027.pdf Partie 2
26206_rapport_3_20221027.pdf Partie 3
26206_padd_20221027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26206_prescription_pct_16_01_20221027.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
26206_prescription_surf_05_00_20221027.pdf Emplacement réservé
26206_reglement_20221027.pdf Règlement écrit
26206_reglement_graphique_20221027.pdf Règlement graphique
26206_info_surf_14_00_20221027.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26206_info_surf_19_01_20221027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26206_info_surf_99_00_20221027.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
26206_liste_annexes_20221027.pdf Liste annexes
26206_liste_sup_20221027.pdf Liste sup
26206_plan_sup_20221027.pdf Plan sup
26206_orientations_amenagement_18_00_20221027.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Montmeyran
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-montmeyran@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-montmeyran@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.