85226_PLU_20250512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ"


Informations

Nom du document DU_85226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ
Maillage 85226 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2025 à 12:44
Publié le 15/05/2025 à 13:28
Mis à jour le 15/05/2025 à 13:28
Statut
Version 18
Nom de l'archive 85226_PLU_20250512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6fddc4b72df08040174df8109d4639be
Producteur Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85226
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.1547328,46.5738459,-1.9006838,46.798575]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85226_20250512_arrete_maj_annexes_MAJ8_20250512.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
85226_procedure_20250512.pdf Procédure
85226_rapport_1_20250512.pdf Partie 1
85226_rapport_2_20250512.pdf Partie 2
85226_rapport_3_20250512.pdf Partie 3
85226_rapport_4_20250512.pdf Partie 4
85226_padd_20250512.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85226_prescription_surf_05_00_20250512.pdf Emplacement réservé
85226_reglement_20250512.pdf Règlement écrit
85226_reglement_graphique_1_20250512.pdf Règlement graphique 1
85226_reglement_graphique_2_20250512.pdf Règlement graphique 2
85226_reglement_graphique_3_20250512.pdf Règlement graphique 3
85226_annexe_sanitaire_20250512.pdf Annexe sanitaire
85226_classement_sonore_20250512.pdf Classement sonore
85226_droit_preemption_urbain_20250512.pdf Droit preemption urbain
85226_eaux_pluviales_20250512.pdf Eaux pluviales
85226_liste_sup_20250512.pdf Liste sup
85226_paysage_20250512.pdf Paysage
85226_plan_reseau_20250512.pdf Plan reseau
85226_plan_sup_20250512.pdf Plan sup
85226_sursis_a_statuer_1_20250512.pdf Sursis a statuer 1
85226_sursis_a_statuer_2_20250512.pdf Sursis a statuer 2
85226_oap_20250512.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluih@payssaintgilles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.