21292_PLU_20200804
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENLIS"
Informations
Nom du document | DU_21292 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENLIS |
Maillage | 21292 GENLIS |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 30/09/2020 à 10:02 |
Publié le | 01/10/2020 à 14:08 |
Mis à jour le | 01/10/2020 à 14:08 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 21292_PLU_20200804 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-7c6238f7bfbc916e1facdd559f59dc1e |
Producteur | direction départementale des territoires de la Côte-d'Or |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENLIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2020. |
Emprise | [5.1933449,47.2126227,5.2456798,47.2681379] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 01/10/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr |
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