14186_PLU_20170323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULOMBS"



Informations

Nom du document DU_14186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULOMBS
Maillage 14186 COULOMBS
Source Téléversement
Téléversé le 23/11/2020 à 10:28
Publié le 24/11/2020 à 11:23
Mis à jour le 24/11/2020 à 11:23
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 14186_PLU_20170323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-803d62b18ce4597bb2f33a68d0348233
Producteur Mairie Moulins en Bessin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULOMBS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/11/2020.
Emprise [-0.5913026,49.2347816,-0.545097,49.2626752]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14186_procedure_20120629.pdf Procédure
14186_procedure_20170323.pdf Procédure
14186_rapport_1_20120629.pdf Partie 1
14186_rapport_2_20170323.pdf Partie 2
14186_padd_20120629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14186_prescription_surf_05_20170323.pdf Emplacement réservé
14186_reglement_20170323.pdf Règlement écrit
14186_reglement_graphique_1_20170323.pdf Règlement graphique 1
14186_reglement_graphique_2_20170323.pdf Règlement graphique 2
14186_info_lin_19_aep_20120629.pdf Info lin 19 aep
14186_info_lin_19_eu_20120629.pdf Info lin 19 eu
14186_info_surf_14_20120629.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
14186_liste_sup_20120629.pdf Liste sup
14186_plan_ERDF_20120629.pdf Plan ERDF
14186_plan_sup_20120629.pdf Plan sup
14186_orientations_amenagement_20120629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Moulins en Bessin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@moulinsenbessin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@moulinsenbessin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.