88465_PLU_20220922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPAVENIR VOSGES"


Informations

Nom du document DU_88465
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPAVENIR VOSGES
Maillage 88465 CAPAVENIR VOSGES
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2025 à 10:40
Publié le 30/06/2025 à 11:02
Mis à jour le 30/06/2025 à 11:02
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 88465_PLU_20220922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-858d8957e4bf1c0e4a3a67fe7f89645e
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPAVENIR VOSGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88465
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.3776717,48.2259581,6.4408046,48.2737346]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88465_procedure_20190529.pdf Procédure
88465_rapport_1_20220922.pdf Partie 1
88465_rapport_20170223.pdf Rapport
88465_rapport_20190529.pdf Rapport
88465_rapport_2_20220922.pdf Partie 2
88465_padd_20170223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88465_reglement_20170223.pdf Règlement écrit
88465_reglement_20220922.pdf Règlement écrit
88465_reglement_graphique_20220922.pdf Règlement graphique
88465_liste_annexes_20170223.pdf Liste annexes
88465_plan_sup_20170223.pdf Plan sup
88465_orientations_amenagement_20170223.pdf OAP
88465_orientations_amenagement_20220922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.