Page territoire de 01105 CIVRIEUX
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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01105_PLU_20211109 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVRIEUX | 25/11/2022 à 14:46:47 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VAL DE SAONE - DOMBES | 07/12/2021 à 15:16:47 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 01105 CIVRIEUX depuis cette page.
Procédures en cours sur 01105 CIVRIEUX
La commune de CIVRIEUX a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 8 août 2025.
La commune de CIVRIEUX a démarré une procédure de modification n°2 le 3 septembre 2024.
01105_PLU_M2_00000000 | |||
01105_20240903_delib_prescription_M2_00000000.pdf | |||
01105_20250801_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf |