Page territoire de 01128 COURTES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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01128_CC_20060908 - Carte Communale (CC) de la commune de COURTES | 15/07/2020 à 10:20:19 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) BOURG-BRESSE-REVERMONT | 17/04/2024 à 18:52:52 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 01128 COURTES
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