Page territoire de 08409 SEDAN



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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  08409_PLU_20240930 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEDAN 06/11/2024 à 13:52:08

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur

Nom Date de mise à jour
  08409_PSMV_20200228 - Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) SEDAN 02/12/2021 à 18:20:04

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 14/06/2025 à 21:24:34
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 12/05/2025 à 10:30:34
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 09/04/2025 à 21:03:11
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 21/03/2025 à 16:55:30
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 27/02/2025 à 03:35:43
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 27/02/2025 à 03:35:03
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 05/09/2024 à 12:26:53
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 23/08/2024 à 16:10:15
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:40:27
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 24/01/2024 à 11:15:19
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 17/01/2022 à 10:09:17
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE LIT OU SUR LES BERGES DE COURS D’EAU (SUP A4) 02/06/2020 à 11:32:48
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 08409 SEDAN depuis cette page.

Procédures en cours sur 08409 SEDAN

La commune de SEDAN a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 30 septembre 2024.

      08409_PLU_MS2_00000000  
08409_20240930_delib_approbation_MS2_20240930.pdf
08409_20230323_delib_prescription_MS2_20240930.pdf
08409_20231031_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf