Page territoire de 09249 ROQUEFIXADE




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  240900464_PLUi_20250129 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS D'OLMES 07/02/2025 à 13:45:07

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 03/12/2025 à 22:37:06
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 03/12/2025 à 22:36:04
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 25/11/2025 à 04:19:29
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 17/04/2025 à 11:52:57
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 09/04/2025 à 21:54:26
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 09/04/2025 à 10:26:00
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 11/12/2024 à 16:57:44
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 26/11/2024 à 10:40:51
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 05/09/2024 à 12:24:06
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:35:59
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 05/12/2023 à 14:41:49
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 09/02/2022 à 12:38:20
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  SERVITUDE RELATIVE AUX FORÊTS DITES DE PROTECTION (SUP A7) 02/06/2020 à 11:32:48
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47


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Procédures en cours sur 240900464 PLUI DU PAYS D'OLMES

La collectivité de PLUI DU PAYS D'OLMES a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 23 juillet 2025.

      240900464_PLUi_RA1_00000000  
240900464_20250723_delib_prescription_RA1_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU PAYS D'OLMES a démarré une procédure de modification n°3 le 23 juillet 2025.

      240900464_PLUi_M3_00000000  
240900464_20250723_delib_prescription_M3_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU PAYS D'OLMES a démarré une procédure de modification n°2 le 23 juillet 2025.

      240900464_PLUi_M2_00000000  
240900464_20250723_delib_prescription_M2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU PAYS D'OLMES a démarré une procédure de modification n°1 le 23 juillet 2025.

      240900464_PLUi_M1_00000000  
240900464_20250723_delib_prescription_M1_00000000.pdf