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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  200067064_PLUi_20240725 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DECAZEVILLE COMMUNAUTE 08/08/2024 à 14:06:04

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 15/06/2025 à 22:53:14
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 17/04/2025 à 11:52:57
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 09/04/2025 à 11:30:30
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 09/04/2025 à 10:26:00
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 27/02/2025 à 04:25:52
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 27/02/2025 à 04:18:26
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 11/12/2024 à 16:57:44
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 21/10/2024 à 10:21:37
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 11/10/2024 à 11:40:17
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 05/09/2024 à 12:24:06
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:35:59
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 08/12/2023 à 08:54:50
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 05/12/2023 à 11:08:12
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 05/12/2023 à 11:07:23
  ZONES AGRICOLES PROTÉGÉES (SUP A9) 22/04/2022 à 11:01:39
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 08/02/2022 à 15:17:21
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CENTRE OUEST AVEYRON 09/04/2021 à 14:03:01


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 12101 FLAGNAC depuis cette page.

Procédures en cours sur 200067064 PLUI DECAZEVILLE COMMUNAUTE

La collectivité de PLUI DECAZEVILLE COMMUNAUTE a démarré une procédure de modification n°1 le 25 mai 2023.

      200067064_PLUi_M1_00000000  
200067064_20230525_delib_prescription_M1_00000000.pdf
200067064_20230601_arrêté lancement procédure modification1_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DECAZEVILLE COMMUNAUTE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 25 juillet 2024.

      200067064_PLUi_MS1_00000000  
200067064_20240418_arrete_objectifs_et_modalites1_20240725.pdf
200067064_20230525_delib_prescription_MS1_20240725.pdf
200067064_20240725_delib_approbation_MS1_20240725.pdf
200067064_20230601_arrêté lancement modification simplifiée1_00000000.pdf