Page territoire de 13002 ALLAUCH




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  200054807_PLUi_20250401_B - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AIX-MARSEILLE-PROVENCE partie B 03/04/2025 à 00:07:44
  200054807_PLUi_20240610_A - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AIX-MARSEILLE-PROVENCE partie A 21/01/2025 à 14:25:31
  200054807_PLUi_20240907_D - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AIX-MARSEILLE-PROVENCE partie D 16/09/2024 à 19:25:06

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  ZONES AGRICOLES PROTÉGÉES (SUP A9) 29/04/2025 à 09:15:02
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 17/04/2025 à 14:17:02
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 10/04/2025 à 14:59:21
  SERVITUDES INSTITUÉES AU VOISINAGE DES CIMETIÈRES (SUP INT1) 09/04/2025 à 12:10:12
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 06/04/2025 à 01:26:28
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 03/04/2025 à 11:31:03
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 27/02/2025 à 04:51:21
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 27/02/2025 à 04:48:18
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 16/12/2024 à 13:32:49
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 05/09/2024 à 12:22:37
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 30/07/2024 à 18:19:56
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 04/10/2023 à 15:38:14
  SERVITUDES RÉSULTANT DE L’INSTAURATION DE PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES ÉTABLISSEMENTS DE CONCHYLICULTURE ET D’AQUACULTURE ET DES GISEMENTS COQUILLIERS (SUP AS2) 05/07/2023 à 15:09:24
  SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE LIT OU SUR LES BERGES DE COURS D’EAU (SUP A4) 05/07/2023 à 10:54:55
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 17/01/2022 à 10:09:08
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

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