Page territoire de 16212 MASSIGNAC
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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16212_PLU_20240806 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSIGNAC | 06/05/2025 à 11:06:54 | |
200072049_PLUi_20250409 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE CHARENTE LIMOUSINE | 17/04/2025 à 16:23:13 |
Servitudes d'Utilité Publique
Aucune procédure en cours sur le territoire de 16212 MASSIGNAC
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