Page territoire de 19018 BASSIGNAC-LE-HAUT
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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19018_CC_20120723 - Carte Communale (CC) de la commune de BASSIGNAC-LE-HAUT | 02/06/2020 à 11:32:53 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE XAINTRIE VAL' DORDOGNE | 13/07/2023 à 17:25:03 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 19018 BASSIGNAC-LE-HAUT
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