Page territoire de 25612 VIEILLEY
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
25612_PLU_20240606 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEY | 07/06/2024 à 08:08:51 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION BISONTINE | 30/08/2021 à 15:39:39 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 25612 VIEILLEY
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 25612 VIEILLEY depuis cette page.