Page territoire de 33114 CAVIGNAC
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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33114_PLU_20241219 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAVIGNAC | 17/02/2025 à 14:01:27 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU CUBZAGUAIS NORD GIRONDE | 25/01/2023 à 10:05:03 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 33114 CAVIGNAC depuis cette page.
Procédures en cours sur 33114 CAVIGNAC
La commune de CAVIGNAC a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 19 décembre 2024.