Page territoire de 39216 ETIVAL
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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200090579_PLUi_20240403_B - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) JURA SUD, PAYS DES LACS, PETITE MONTAGNE ET REGION D'ORGELET partie B | 18/10/2024 à 12:48:46 | |
200090579_PLUi_20240403_A - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) JURA SUD, PAYS DES LACS, PETITE MONTAGNE ET REGION D'ORGELET partie A | 11/04/2024 à 19:03:01 | |
39216_CC_20070910 - Carte Communale (CC) de la commune de ETIVAL | 14/02/2022 à 08:22:02 |
Servitudes d'Utilité Publique
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