Page territoire de 39413 LA PESSE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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39413_PLU_20250625 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PESSE | 24/07/2025 à 02:00:20 | Des évolutions sur certains secteurs du document d'urbanisme ne sont pas encore exécutoires |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU HAUT-JURA | 10/08/2023 à 15:10:53 |
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