Page territoire de 47316 VARES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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47316_PLU_20211013 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARES | 10/07/2024 à 11:27:44 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU VAL DE GARONNE | 09/04/2018 à 11:44:06 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 47316 VARES depuis cette page.
Procédures en cours sur 47316 VARES
La commune de VARES a démarré une procédure de modification simplifiée n°2 le 6 décembre 2024.