Page territoire de 51287 HAUTVILLERS




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  51287_PLU_20120926 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUTVILLERS 02/06/2020 à 11:32:50

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SUP AC4) 31/05/2024 à 23:29:04
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SUP AC4) 31/05/2024 à 23:26:24
  MESURES DE CLASSEMENT ET D'INSCRIPTION ET PROTECTIONS DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES (SUP AC1) 25/05/2024 à 01:44:43
  MESURES DE CLASSEMENT ET D'INSCRIPTION ET PROTECTIONS DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES (SUP AC1) 25/05/2024 à 01:36:50
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SUP AC4) 25/05/2024 à 01:31:38
  SERVITUDE RELATIVE AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 22/05/2024 à 11:10:30
  SERVITUDE RELATIVE AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 22/05/2024 à 11:08:08
  MESURES DE CLASSEMENT ET D'INSCRIPTION ET PROTECTIONS DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES (SUP AC1) 18/05/2024 à 03:55:21
  PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES MINIERS (PPRM) (SUP PM1) 29/01/2024 à 17:31:39
  PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES MINIERS (PPRM) (SUP PM1) 29/01/2024 à 17:17:56
  SERVITUDE RELATIVE AUX VOIES FERRÉES ET VISIBILITÉ SUR LES VOIES PUBLIQUES (SUP T1) 24/01/2024 à 14:24:01
  SERVITUDES RELATIVES À L'ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS ÉLECTRIQUES (SUP I4) 19/01/2024 à 15:21:24
  SERVITUDES RELATIVES À L'ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS ÉLECTRIQUES (SUP I4) 19/01/2024 à 15:21:09
  SERVITUDE AÉRONAUTIQUE DE DÉGAGEMENT (SUP T5) 18/12/2023 à 16:11:54
  SERVITUDE AÉRONAUTIQUE DE DÉGAGEMENT (SUP T5) 18/12/2023 à 16:11:39
  SERVITUDE RELATIVE AUX INSTALLATIONS CLASSÉES ET SITES CONSTITUANT UNE MENACE POUR LA SÉCURITÉ ET LA SALUBRITÉ PUBLIQUE (SUP PM2) 31/08/2023 à 17:18:47
  SERVITUDE RELATIVE AUX INSTALLATIONS CLASSÉES ET SITES CONSTITUANT UNE MENACE POUR LA SÉCURITÉ ET LA SALUBRITÉ PUBLIQUE (SUP PM2) 31/08/2023 à 17:18:35
  SERVITUDE RELATIVE AUX INSTALLATIONS CLASSÉES ET SITES CONSTITUANT UNE MENACE POUR LA SÉCURITÉ ET LA SALUBRITÉ PUBLIQUE (SUP PM2) 07/08/2023 à 08:30:44
  SERVITUDES RELATIVES À L'ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS ÉLECTRIQUES (SUP I4) 04/08/2023 à 11:43:22
  PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES MINIERS (PPRM) (SUP PM1) 04/03/2022 à 15:20:07
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SUP AC4) 19/02/2022 à 02:35:30
  SERVITUDES RELATIVES À LA MAITRISE DE L'URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ, D'HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 17/01/2022 à 10:06:26
  SERVITUDES RELATIVES À LA MAITRISE DE L'URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ, D'HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 17/01/2022 à 10:06:24
  SERVITUDES RELATIVES À LA MAITRISE DE L'URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ, D'HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 09/03/2021 à 16:41:56
  SERVITUDE AÉRONAUTIQUE DE DÉGAGEMENT (SUP T5) 09/10/2020 à 00:53:49