Page territoire de 51287 HAUTVILLERS




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  51287_PLU_20120926 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUTVILLERS 02/06/2020 à 11:32:50

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDE RELATIVE AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 27/11/2023 à 12:14:45
  SERVITUDE RELATIVE AUX INSTALLATIONS CLASSÉES ET SITES CONSTITUANT UNE MENACE POUR LA SÉCURITÉ ET LA SALUBRITÉ PUBLIQUE (SUP PM2) 31/08/2023 à 17:18:47
  SERVITUDE RELATIVE AUX INSTALLATIONS CLASSÉES ET SITES CONSTITUANT UNE MENACE POUR LA SÉCURITÉ ET LA SALUBRITÉ PUBLIQUE (SUP PM2) 31/08/2023 à 17:18:35
  MESURES DE CLASSEMENT ET D'INSCRIPTION ET PROTECTIONS DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES (SUP AC1) 27/08/2023 à 01:40:04
  MESURES DE CLASSEMENT ET D'INSCRIPTION ET PROTECTIONS DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES (SUP AC1) 27/08/2023 à 01:39:51
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SUP AC4) 27/08/2023 à 01:39:50
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SUP AC4) 27/08/2023 à 01:39:38
  SERVITUDE RELATIVE AUX INSTALLATIONS CLASSÉES ET SITES CONSTITUANT UNE MENACE POUR LA SÉCURITÉ ET LA SALUBRITÉ PUBLIQUE (SUP PM2) 07/08/2023 à 08:30:44
  SERVITUDES RELATIVES À L'ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS ÉLECTRIQUES (SUP I4) 04/08/2023 à 11:43:22
  SERVITUDES RELATIVES À L'ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS ÉLECTRIQUES (SUP I4) 04/08/2023 à 11:43:11
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SUP AC4) 22/05/2023 à 20:53:44
  MESURES DE CLASSEMENT ET D'INSCRIPTION ET PROTECTIONS DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES (SUP AC1) 22/05/2023 à 20:52:59
  SERVITUDES RELATIVES À L'ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS ÉLECTRIQUES (SUP I4) 07/04/2023 à 09:34:16
  PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES MINIERS (PPRM) (SUP PM1) 04/03/2022 à 15:42:05
  PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES MINIERS (PPRM) (SUP PM1) 04/03/2022 à 15:20:07
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SUP AC4) 19/02/2022 à 02:35:30
  SERVITUDES RELATIVES À LA MAITRISE DE L'URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ, D'HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 17/01/2022 à 10:06:26
  SERVITUDES RELATIVES À LA MAITRISE DE L'URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ, D'HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 17/01/2022 à 10:06:24
  SERVITUDES RELATIVES À LA MAITRISE DE L'URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ, D'HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 09/03/2021 à 16:41:56
  PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES MINIERS (PPRM) (SUP PM1) 08/12/2020 à 15:06:33
  SERVITUDE AÉRONAUTIQUE DE DÉGAGEMENT (SUP T5) 09/10/2020 à 00:53:49
  SERVITUDE AÉRONAUTIQUE DE DÉGAGEMENT (SUP T5) 09/10/2020 à 00:52:48