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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  200070563_PLUi_20260129 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES TOULOISES 18/09/2026 à 09:19:11

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 22/10/2026 à 00:15:32
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 22/10/2026 à 00:13:30
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 14/09/2026 à 15:59:35
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 25/08/2026 à 15:24:56
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 25/08/2026 à 15:19:58
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 20/03/2026 à 12:16:44
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 18/03/2026 à 10:41:29
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 29/01/2026 à 17:03:50
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/01/2026 à 00:17:13
  SERVITUDE RELATIVE AUX ZONES DE RÉTENTION TEMPORAIRE DES EAUX DE CRUES OU DE RUISSELLEMENT, DE MOBILITÉ D’UN COURS D’EAU ET AUX ZONES DITES "STRATÉGIQUES POUR LA GESTION DE L’EAU" (SUP PM4) 16/09/2025 à 11:58:39
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 02/09/2025 à 01:30:04
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 26/08/2025 à 17:22:56
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 24/02/2025 à 15:46:17
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:40:27
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 02/07/2024 à 09:34:07
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 24/01/2024 à 21:44:37
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 05/12/2023 à 13:37:14
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  SERVITUDE RELATIVE AUX FORÊTS DITES DE PROTECTION (SUP A7) 02/06/2020 à 11:32:52
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47
  SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE LIT OU SUR LES BERGES DE COURS D’EAU (SUP A4) 02/06/2020 à 11:32:44

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MULTIPOLE SUD LORRAINE 17/12/2024 à 11:14:48


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Procédures en cours sur 200070563 PLUI TERRES TOULOISES

La collectivité de PLUI TERRES TOULOISES a démarré une procédure de modification n°7 le 17 septembre 2026.

      200070563_PLUi_M7_00000000  
200070563_20260917_delib_prescription_M7_00000000.pdf

La collectivité de PLUI TERRES TOULOISES a démarré une procédure de modification n°6 le 18 août 2026.

      200070563_PLUi_M6_00000000  
200070563_20260818_delib_prescription_M6_00000000.pdf

La collectivité de PLUI TERRES TOULOISES a démarré une procédure de modification n°5 le 10 juillet 2026.

      200070563_PLUi_M5_00000000  
200070563_20260710_delib_prescription_M5_00000000.pdf
200070563_20261001_delib_objectifs_et_modalites5_00000000.pdf