Page territoire de 61384 SAINT-ELLIER-LES-BOIS



Nouvelle recherche

Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  246100663_PLUi_20251218 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) D'ALENCON 06/01/2026 à 17:16:59

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 31/01/2026 à 21:42:01
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 31/01/2026 à 21:40:12
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/01/2026 à 00:27:24
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 05/08/2025 à 17:27:07
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 04/08/2025 à 19:31:45
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 22/07/2025 à 23:58:45
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 16/07/2025 à 13:50:14
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 10/12/2024 à 09:06:08
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 01/08/2024 à 10:14:46
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 24/01/2024 à 22:40:50
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 25/01/2022 à 09:37:55
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 01/07/2020 à 13:13:18
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON 16/12/2020 à 16:07:11


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 61384 SAINT-ELLIER-LES-BOIS depuis cette page.

Procédures en cours sur 246100663 PLUI D'ALENCON

La collectivité de PLUI D'ALENCON a approuvé une procédure de mise à jour n°3 le 18 décembre 2025.

      246100663_PLUi_MAJ3_20251218  
246100663_20251218_arrete_MAJ3_20251218.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de modification simplifiée n°2 le 27 octobre 2025.

      246100663_PLUi_MS2_00000000  
246100663_20251027_delib_prescription_MS2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°6 le 6 février 2025.

      246100663_PLUi_RA6_00000000  
246100663_20250206_delib_prescription_RA6_00000000.pdf
246100663_20250626_delib_arret6_00000000.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°4 le 19 décembre 2024.

      246100663_PLUi_RA4_00000000  
246100663_20241219_delib_prescription_RA4_00000000.pdf
246100663_20250626_delib_arret4_00000000.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°5 le 19 décembre 2024.

      246100663_PLUi_RA5_00000000  
246100663_20241219_delib_prescription_RA5_00000000.pdf
246100663_20250626_delib_arret5_00000000.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°3 le 19 décembre 2024.

      246100663_PLUi_RA3_00000000  
246100663_20241219_delib_prescription_RA3_00000000.pdf
246100663_20250626_delib_arret3_00000000.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision le 15 février 2024.

      246100663_PLUi_R_00000000  
246100663_20240215_delib_prescription_R_00000000.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 19 décembre 2024.

      246100663_PLUi_MS1_20241219  
246100663_20241219_delib_approbation_MS1_20241219.pdf
246100663_20240702_arrete_prescription_MS - Arrête de prescription Modification Simplifiée1_20241219.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°2 le 15 février 2024.

      246100663_PLUi_RA2_00000000  
246100663_20240215_delib_prescription_RA2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a approuvé une procédure de révision allégée n°1 le 26 juin 2025.

      246100663_PLUi_RA1_20250626  
246100663_20240215_delib_prescription_RA1_20250626.pdf
246100663_20241017_delib_arret1_20250626.pdf
246100663_20250626_delib_approbation_RA1_20250626.pdf

Procédures en cours sur scot_246100663 SCOT DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON

Le SCOT DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON a démarré une procédure de révision le 27 juin 2024.

      246100663_SCoT_R_00000000  
246100663_20240627_delib_prescription_R_00000000.pdf