Page territoire de 61433 SAINT-NICOLAS-DES-BOIS
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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246100663_PLUi_20241219 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) D'ALENCON | 30/01/2025 à 16:35:57 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON | 16/12/2020 à 16:07:11 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 61433 SAINT-NICOLAS-DES-BOIS depuis cette page.
Procédures en cours sur 246100663 PLUI D'ALENCON
La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°6 le 6 février 2025.
La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°4 le 19 décembre 2024.
La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°5 le 19 décembre 2024.
La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°3 le 19 décembre 2024.
La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision le 15 février 2024.
La collectivité de PLUI D'ALENCON a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 19 décembre 2024.
246100663_PLUi_MS1_20241219 | ||||
246100663_20241219_delib_approbation_MS1_20241219.pdf | ||||
246100663_20240702_arrete_prescription_MS - Arrête de prescription Modification Simplifiée1_20241219.pdf |
La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°2 le 15 février 2024.
La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 15 février 2024.
246100663_PLUi_RA1_00000000 | |||
246100663_20240215_delib_prescription_RA1_00000000.pdf | |||
246100663_20241017_delib_arret1_00000000.pdf |