Page territoire de 63263 ORCINES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
63263_PLU_20250109 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORCINES | 21/01/2025 à 16:44:08 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU GRAND CLERMONT | 10/07/2024 à 15:18:43 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 63263 ORCINES
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 63263 ORCINES depuis cette page.