Page territoire de 71133 LA CLAYETTE




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  200070548_PLUi_20250506 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LA CLAYETTE CHAUFFAILLES EN BRIONNAIS 01/07/2025 à 09:23:14

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 19/07/2025 à 23:04:39
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 19/07/2025 à 22:58:38
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 18/07/2025 à 13:17:33
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 09/07/2025 à 03:20:25
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/06/2025 à 15:29:01
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 27/05/2025 à 10:06:02
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 07/03/2025 à 11:30:03
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 20/02/2025 à 13:32:22
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 16:35:08
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 23/01/2024 à 23:07:44
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 07/03/2022 à 10:05:08
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 02/06/2020 à 11:32:52
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS CHAROLAIS-BRIONNAIS 09/12/2024 à 12:39:13


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 71133 LA CLAYETTE depuis cette page.

Procédures en cours sur 200070548 PLUI LA CLAYETTE CHAUFFAILLES EN BRIONNAIS

La collectivité de PLUI LA CLAYETTE CHAUFFAILLES EN BRIONNAIS a approuvé une procédure d'élaboration le 6 mai 2025.

      200070548_PLUi_E_20250506  
200070548_20250506_delib_approbation_E_20250506.pdf