Page territoire de 73151 PORTE-DE-SAVOIE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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73151_PLU_20121217 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORTE-DE-SAVOIE | 27/03/2025 à 15:56:03 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) METROPOLE SAVOIE | 16/08/2022 à 09:38:17 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 73151 PORTE-DE-SAVOIE
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