Page territoire de 76014 ANGERVILLE-L'ORCHER
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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76014_PLU_20240704 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGERVILLE-L'ORCHER | 07/08/2024 à 11:45:02 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) LE HAVRE POINTE DE CAUX ESTUAIRE | 13/09/2023 à 10:39:06 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 76014 ANGERVILLE-L'ORCHER
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