Page territoire de 85025 LA BOISSIERE-DE-MONTAIGU
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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200070233_PLUi_20250505_A - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE partie A | 05/06/2025 à 09:06:08 | |
200070233_PLUi_20250505_B - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE partie B | 03/06/2025 à 16:12:23 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU BOCAGE VENDEEN | 16/11/2018 à 16:26:13 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 85025 LA BOISSIERE-DE-MONTAIGU depuis cette page.
Procédures en cours sur 200070233 PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE
La collectivité de PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE a approuvé une procédure de mise à jour n°6 le 5 juin 2025.
La collectivité de PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE a approuvé une procédure de mise à jour n°7 le 5 juin 2025.
La collectivité de PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 7 avril 2025.
La collectivité de PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE a démarré une procédure de modification n°5 le 15 mai 2025.
La collectivité de PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE a démarré une procédure de modification n°7 le 15 mai 2025.