Page territoire de 90072 MORVILLARS
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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90072_PLU_20230710 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORVILLARS | 27/07/2023 à 08:28:49 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) TERRITOIRE DE BELFORT | 02/03/2023 à 10:22:56 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 90072 MORVILLARS
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