Page territoire de 90077 PETIT-CROIX
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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90077_CC_20070921 - Carte Communale (CC) de la commune de PETIT-CROIX | 08/12/2022 à 14:06:32 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) TERRITOIRE DE BELFORT | 02/03/2023 à 10:22:56 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 90077 PETIT-CROIX
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