Page territoire de 08180 LA FRANCHEVILLE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
08180_PLU_20100115 - Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA FRANCHEVILLE | 24/01/2022 à 11:04:13 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) NORD ARDENNES | 31/07/2025 à 17:02:27 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 08180 LA FRANCHEVILLE
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 08180 LA FRANCHEVILLE depuis cette page.