Page territoire de 13027 CHATEAURENARD
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
13027_PLU_20250606 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAURENARD | 24/07/2025 à 02:00:20 | Des évolutions sur certains secteurs du document d'urbanisme ne sont pas encore exécutoires |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS D'ARLES | 04/01/2022 à 10:36:23 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 13027 CHATEAURENARD depuis cette page.
Procédures en cours sur 13027 CHATEAURENARD
La commune de CHATEAURENARD a démarré une procédure de révision le 28 septembre 2022.
13027_PLU_R_00000000 | |||
13027_20220928_delib_prescription_R_00000000.pdf | |||
13027_20250423_PV du conseil municipal actant du débat du PADD_00000000.pdf |
La commune de CHATEAURENARD a approuvé une procédure de mise à jour n°8 le 6 juin 2025.