Page territoire de 17269 ORIGNOLLES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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17269_PLU_20220727 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORIGNOLLES | 13/12/2022 à 13:51:54 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA HAUTE SAINTONGE | 27/05/2020 à 17:21:55 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 17269 ORIGNOLLES
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