Page territoire de 17405 SAINT-SORLIN-DE-CONAC
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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17405_PLU_20160616 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SORLIN-DE-CONAC | 16/02/2024 à 09:56:19 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA HAUTE SAINTONGE | 27/05/2020 à 17:21:55 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 17405 SAINT-SORLIN-DE-CONAC
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